Michel Foucher

Autre nom possible de la personne recherchée:
Michel Charraire
De: Michel Foucher
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées et des anciens combattants"
JORFTEXT000053703383(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 202620/03/2026
De: Michel Foucher
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé
au sein de la sous-direction « cohérence physico-financière », les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées et des anciens combattants"
JORFTEXT000053703383(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 202620/03/2026
De: Michel Foucher
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000051376779(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 202526/03/2025
De: Michel Foucher
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé
au sein de la sous-direction « cohérence physico-financière », les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000051376779(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 202526/03/2025
De: Michel Foucher
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées et des anciens combattants"
JORFTEXT000050324957(source JORF)
délégation de signature
10 Octobre 202410/10/2024
De: Foucher (Michel, André, Maxime)
géographe, essayiste, ancien ambassadeur de France en Lettonie ; 54 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000046850463(source JORF)
nomination
01 Janvier 202301/01/2023
De: Michel Foucher
inspecteurs des finances publiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000038109446(source JORF)
délégation de signature
10 Février 201910/02/2019
De: Michel Foucher
inspecteurs des finances publiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000037519543(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 201824/10/2018
De: Michel Foucher
inspecteurs des finances publiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000037095279(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 201823/06/2018
De: Michel Foucher
inspecteur des finances publiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000036590523(source JORF)
délégation de signature
11 Février 201811/02/2018
De: Michel Foucher
inspecteur des finances publiques
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000036032994(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 201717/11/2017
De: Michel Foucher
inspecteur des finances publiques
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000035665984(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201729/09/2017
De: Michel Foucher
inspecteur des finances publiques
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000034807195(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 201725/05/2017
De: Michel Foucher
inspecteur des finances publiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000034049975(source JORF)
délégation de signature
16 Février 201716/02/2017
De: Michel Foucher
inspecteurs des finances publiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000033390211(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 201616/11/2016
De: Michel Foucher
inspecteurs des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000032927645(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201623/07/2016
De: Michel Foucher
inspecteurs des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000032209083(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201616/03/2016
De: Michel Foucher
inspecteurs des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000031646295(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 201520/12/2015
De: Michel Foucher
inspecteur des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000031140112(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 201509/09/2015
De: Michel Foucher
inspecteur des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000030313393(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 201505/03/2015
De: Michel Foucher
inspecteur des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000030223135(source JORF)
délégation de signature
12 Février 201512/02/2015
De: Michel Foucher
inspecteur des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite des attributions de leur pôle au sein du centre de prestations financières
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000030110368(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 201518/01/2015
De: Foucher (Michel)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants, admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
date_debut="2008-09-01"
eleve_ira="Bastia"
JORFTEXT000020021588(source JORF)
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Foucher (Michel)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
b) Au titre du syndicat CFDT
Suppléants
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000601624(source JORF)
désignation
23 Mars 200323/03/2003
De: Michel Foucher
professeur des universités
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Lettonie
Remplace:Mme Louise Avon
Groupe:
République de Lettonie
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Lettonie"
JORFTEXT000000599317(source JORF)
nomination
10 Octobre 200210/10/2002
De: Foucher (Michel)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
b) Au titre du syndicat CFDT
Suppléants
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000415695(source JORF)
désignation
24 Septembre 200224/09/2002
De: Foucher (Michel)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
b) Au titre du syndicat CFDT
Suppléants
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000225780(source JORF)
désignation
03 Juillet 200203/07/2002
De: Foucher (Michel)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
b) Au titre du syndicat CFDT
Suppléants
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000223828(source JORF)
désignation
14 Août 200114/08/2001
De: Foucher (Michel)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
b) Au titre du syndicat CFDT
Suppléants
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Michel Foucher
professeur des universités
Objet:
chargé de mission auprès du ministre des affaires étrangères
date_debut="1998-09-01"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000558333(source JORF)
nomination
10 Septembre 199810/09/1998
De: Foucher (Michel)
professeur de géographie à l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
JORFTEXT000000390466(source JORF)
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: Foucher (Michel)
Objet:
conseil supérieur de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
C. - Au titre du syndicat CFDT
Suppléant
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000384387(source JORF)
désignation
22 Juillet 199722/07/1997
De: Michel Foucher
Objet:
conseil administratif supérieur de l'administration générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris
C. - Syndicat C.F.D.T. de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Suppléant
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000711653(source JORF)
désignation
21 Mars 199321/03/1993
De: Michel Foucher
université Lyon-II
Objet:
au cours de l'année universitaire 1989-1990
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
2e sous-section
Géographie humaine, économique et régionale
JORFTEXT000000524523(source JORF)
nomination
26 Janvier 199026/01/1990